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Règlement intérieur - 2-Les cotisations

Article 6

Le montant des cotisations est fixé chaque année en Assemblée Générale Ordinaire. Le montant de la cotisation est dû en totalité, quelle que soit l’époque d’inscription.
Cependant, à partir du premier juillet, la cotisation se limitera au seul coût de la licence et de l ‘assurance.

Article 7

Outre l’adhésion à RONCHEROLLES RANDO, la cotisation comprend entre autres, la licence Fédération Française de la Randonnée Pédestre et une assurance «Responsabilité Civile – Accidents Corporels et activités Pleine Nature ».

Article 8

La licence et l’assurance sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année civile portée sur la licence. Cependant, l’adhésion à RONCHEROLLES RANDO s’étale d’une Assemblée Générale Ordinaire à l’autre et doit être renouvelée dès la tenue de nouvelle l’Assemblée Générale Ordinaire, sauf spécification contraire du Trésorier.

Article 9

Les cotisations ne sont pas remboursables.

Date de création : 23/11/2005 @ 18:37
Dernière modification : 15/09/2012 @ 09:51
Catégorie : Règlement intérieur

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C'était aussi un 20 Octobre
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